Friday, November 17, 2017

Réunion annuelle d’information ROSO 2017

Samedi 14 octobre 2017 à Ormoy-Villers (Cliquer sur le lien pour accéder au carton d’invitation)

Communiqué de presse N°5/2017

Communiqué de presse N°5/2017 du ROSO : Projet de mise en 2X2 voies de la RD 1330 : Ecoponts le compte n’y est pas ! L’appel à la mobilisation des associations et des adhérents  a été lancé dans le cadre de l’enquête publique sur la mise à deux fois de voie de la RD 1330 entre le carrefour […]

Pollution du Thérain, le ROSO porte plainte contre l’agglo du Beauvaisis

(Cliquer sur le lien pour accéder à l’article)      

Communiqué de presse N°4/2017

Ne rien lâcher ! Dans le cadre des actions du ROSO pour la défense de l’environnement, celui-ci est amené à engager des procédures juridiques contre les contrevenants au code de l’environnement. L’agrément du ROSO pour la protection de l’environnement ouvre ce droit. Mais ce n’est pas toujours facile de faire condamner les auteurs devant le […]

Communiqué de presse N°3/2017

Communiqué de presse N°3/2017 du ROSO et Valois Environnement : la ville de Peroy les Gombries déboutée de son pourvoi au conseil d’état ! Alors que le combat juridique aurait pu toucher à sa fin il y a quelques mois, c’était sans compter sur l’acharnement du maire de Peroy les Gombries à obtenir gain de cause. Eh […]

Communiqué de presse N°2/2017

 Le ROSO s’invite dans le débat parlementaire dans le cadre du projet de loi moralisation de la vie publique.   Dans le cadre du projet de loi sur la moralisation de la vie publique, le ROSO a écrit au président de la République pour lui  demander d’intégrer un article interdisant à tous élus d’exercer ou […]

Communiqué de presse N°1/2017

 Carton jaune pour la cartonnerie du Valois sur la commune de Fleurines. Alerté par son adhérent le Hérisson d’Halatte, le 21 janvier 2017 (constat sur place le 29 décembre 2016), le ROSO a demandé aux services de la DREAL dans le cadre des procédures de signalement, une inspection du site. En effet, l’association le Hérisson […]

Communiqué de presse : Nouveau succès pour L’APPEVA et le ROSO à Monchy

Le Manque d’intérêt général confirmé en appel pour l’annulation de la révision simplifiée du PLU de Monchy Humières : Le ROSO ET L’APPEVA (association pour la protection de l’environnement de la vallée de l’Aronde) ont connu un nouveau succès avec le rejet par la cour d’appel de Douai de l’appel de la commune de Monchy […]

Communiqué de presse N°4/2016: Une rentrée judiciaire chargée pour le ROSO

  Plusieurs affaires juridiques arriveront devant les tribunaux au cours des quatre derniers mois de l’année dans des dossiers portés par le ROSO. Plan local d’urbanisme de Peroy les Gombries : C’est au cours de l’audience du 5 septembre prochain que la cour d’appel administrative de Douai examinera le recours du ROSO et des associations […]

40 ans du ROSO: une réussite saluée

Pour les 40 ans du ROSO, la ministre Barbara Pompili en invitée spéciale. Le ROSO, 40 ans d’actions au service de l’environnement dans l’Oise.

Le ROSO porte plainte contre la société SIADIS et son gérant dans le cadre de l’infraction à la législation des installations classées pour le site de Lagny le Sec. Suite à l’enquête préliminaire ouverte par le parquet de Senlis, le ROSO a décidé de porter plainte devant le tribunal de Senlis contre la société SIADIS […]

Jugements du tribunal administratif d’Amiens du 25 novembre 2014. L’annulation du Plan local d’urbanisme de Peroy-les-Gombries rejetée. La révision simplifiée N°2 du PLU de Monchy-Humieres annulée. Peroy-les-Gombries : Par un délibéré en date du 25 novembre 2014 reçu le 18 décembre, le tribunal administratif d’Amiens a rejeté la demande d’annulation du PLU de Peroy-les-Gombries formulée […]

Audiences du tribunal administratif d’Amiens du 12 novembre 2014 : L’annulation des PLU de Peroy les Gombries et Monchy Humieres demandée par le rapporteur public. Lors de l’audience de ce jour, le tribunal administratif d’Amiens, examinait les recours du ROSO et de ses adhérents contre l’approbation des Plan locaux d’urbanisme de Peroy les Gombries et Monchy […]

Une erreur sur l’étiquetage d’un insecticide a conduit à un accord financier entre le laboratoire fautif et une quinzaine d’exploitants. Le parquet de Beauvais va lancer des investigations. LA JUSTICE S’INTÉRESSE de près aux centaines d’hectares de blé fauchés avant maturité, dans l’Oise. Une enquête va en effet être ouverte par le parquet de Beauvais […]

Trois agriculteurs ont déposé ce jeudi 30 octobre un permis de construire pour un méthaniseur dans les hauteurs de Margny-lès-Compiègne. Le gaz produit pourrait alimenter 10 000 foyers. Méthanisation. Au départ, c’est un peu comme un gros mot. Et cela fait peur. Méthane, odeurs fétides, risque d’explosion… Dans le doute, on s’inquiète. Pourtant, les élus […]

Un accident industriel passé sous silence. Le ROSO porte plainte. Le ROSO a porté plainte auprès du procureur de la république du tribunal de Beauvais contre la société Dow Agrosciences, un des leaders mondiaux de produit phytosanitaires. En mai de cette année, les quotidiens de la Picardie se faisaient l’écho d’un accident industriel de surdosage […]

La zone commerciale du Chemin Herbu à Persan refusée par la CNAC * Au printemps dernier, le projet de zone commerciale du Chemin Herbu à Persan avait obtenu un avis favorable de la CDAC* du Val d’Oise. Ce projet de zone commerciale est situé en limite de la zone commerciale de Chambly, elle-même en cours […]

C’est une victoire pour les riverains. Soutenus par des associations, des habitants du Mesnil-en-Thelle, près de Chambly, viennent d’obtenir de la justice administrative l’annulation du Plan local d’urbanisme (PLU). Voté par la municipalité en 2012, il prévoyait l’aménagement au nord de la commune de 177 logements (des paviillons et deux bâtiments collectifs) sur un terrain […]

Communiqué de presse N°6/2014 : Le ROSO soutient l’association Val-d’Oise Environnement dans ses recours contre l’extension de la ZAC des portes de l’Oise vers la commune de Persan. Suite aux différents dossiers d’extension de surfaces commerciales examinés en Commission Départementale d’Aménagement Commerciale (CDAC) du Val-d’Oise, le ROSO a décidé de soutenir l’association Val d’Oise Environnement […]

Le ROSO et son adhérent le Petit Rapporteur Mesnilois obtiennent l’annulation du PLU du Mesnil en Thelle par le tribunal administratif d’Amiens. Lors de son jugement rendu public le 8 juillet 2014, le tribunal administratif d’Amiens a reconnu que l’association le ROSO est fondée à demander l’annulation de la délibération du 12 juin 2012 par […]

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