Communiqué de presse N°06/2016 : Annulation de la révision simplifiée du PLU de Monchy Humières.
Le Manque d’intérêt général confirmé en appel pour l’annulation de la révision simplifiée du PLU de Monchy Humières : Le…
Communiqué de presse N°05/ 2016 : Coup double pour le ROSO : Le bois du Roi définitivement sauvé du massacre !
Eh oui le PLU (plan local d’urbanisme) de Peroy les Gombries a subi le même sort que celui de la…
Communiqué de presse N°04/2016 : Une rentrée judiciaire chargée pour le ROSO.
Plusieurs affaires juridiques arriveront devant les tribunaux au cours des quatre derniers mois de l’année dans des dossiers portés par…
Communiqué de presse N°03/2016 : Chemin rural des Esquillons à Verneuil en Halatte – Le conseil d’état rejette le pourvoi du maire.
A la suite d'un long parcours judiciaire, le 22 janvier 2015, la Cour Administrative d'Appel de Douai avait tranché qu’en…
Communiqué de presse N°02/2016 : Une poubelle flottante sur l’Oise à Thourotte – Le ROSO porte plainte.
Le ROSO a porté plainte avec constitution de partie civile, la semaine dernière, auprès du procureur du tribunal de Compiègne…
Nouveau renvoi dans l’affaire Ecobois
Le PDG d’Ecobois, spécialiste du recyclage de bois et de déchets à Méru, n’a pas été jugé mardi par le…
Communiqué de presse n°11/2011
Communiqué de presse N°11/ 2011 du ROSO : Commission consultative de l’environnement de l’aéroport de Beauvais du 6 octobre :…
Communiqué de presse n°10/2011
Communiqué de presse N°10/ 2011 du ROSO : Projets Plan d’exposition au bruit (PEB) et plan de gène sonore (PGS)…
Communiqué de presse n°9/2011
Communiqué de presse N°9/2011 du ROSO : Projet incinérateur de Villers ST Sépulcre : En l’état du dossier présenté à…
Communiqué de presse n°7/2011
Communiqué de presse N°7/2011 du ROSO : Amblainville : une piste cyclable pour éclairer les étoiles... le carton aune du…