C’est par un jugement largement motivé que le tribunal judiciaire de Senlis a sanctionné l’action directe devant le tribunal…
Le ROSO a participé de façon active et constructive au schéma départemental de la méthanisation en 2020. Les nombreux…
Le ROSO poursuit son action juridique de façon intensive afin de faire évoluer la jurisprudence et de demander au…
Dans le cadre de l’étude effectuée en été 2023 par une élève ingénieure stagiaire du ROSO sur le bassin de…
Le ROSO poursuit son action juridique de façon intensive afin de faire évoluer la jurisprudence et de demander au juge…
Suite à l’audition du ROSO par les membres du bureau du Comité Territorial Santé (CTS) de l’Oise le 19 janvier…
Au travers de deux enquêtes publiques en cours pour des demandes de forages agricoles sur les communes de La Villeneuve-sous-Thury…
Au cours de la séance du Comité Départemental des Risques Sanitaires et Technologiques (Coderst) de ce mercredi, plusieurs dossiers étaient…
Ce jour 09 septembre 2023, le ROSO a déposé un référé conservatoire contre l’ARS des Hauts de France pour non…
Par un courriel daté de ce jour 10/07/2023 et suite à la réunion du comité ressource en eau de ce…