Sunday, March 1, 2015

Communiqué de presse N°4/2015

Communiqué de presse N°4/2015 du ROSO : Prise illégale d’intérêt par le maire de Monts en Vexin : le ROSO et les requérants font appel du jugement. Suit au jugement rendu par le tribunal correctionnel de Beauvais le 20 janvier 2015 déboutant le ROSO, les associations parties prenantes, les requérants ont décidé de faire appel. […]

Communiqué de presse N°3/2015

Communiqué de presse N°3/2015 du ROSO : Commission Départementale d’Aménagement Commerciale : gilet pare-balle obligatoire  Le ROSO est membre de cette commission depuis plusieurs années en qualité de personne qualifiée développement durable. Il est rappelé à chaque début de séance par le président de la commission : « le président ouvre la séance et rappelle aux membres les règles […]

Communiqué de presse N°2/2015

Communiqué de presse N°2/2015 du ROSO et de l’association Vern’Oeil : Le Chemin des Esquillons à Verneuil en Halatte restera un chemin rural ouvert à tous.   Le 24 mai 2011 la commune de Verneuil-en-Halatte prenait la décision d’aliéner le chemin rural des Esquillons, vendant ainsi au profit d’intérêts particuliers un accès public indispensable aux piétons souhaitant […]

Communiqué de presse n°1/2015

Le ROSO porte plainte contre la société SIADIS et son gérant dans le cadre de l’infraction à la législation des installations classées pour le site de Lagny le Sec. Suite à l’enquête préliminaire ouverte par le parquet de Senlis, le ROSO a décidé de porter plainte devant le tribunal de Senlis contre la société SIADIS […]

Communiqué de presse n°10/2014

Jugements du tribunal administratif d’Amiens du 25 novembre 2014. L’annulation du Plan local d’urbanisme de Peroy-les-Gombries rejetée. La révision simplifiée N°2 du PLU de Monchy-Humieres annulée. Peroy-les-Gombries : Par un délibéré en date du 25 novembre 2014 reçu le 18 décembre, le tribunal administratif d’Amiens a rejeté la demande d’annulation du PLU de Peroy-les-Gombries formulée […]

Communiqué de presse n°9/2014

Audiences du tribunal administratif d’Amiens du 12 novembre 2014 : L’annulation des PLU de Peroy les Gombries et Monchy Humieres demandée par le rapporteur public. Lors de l’audience de ce jour, le tribunal administratif d’Amiens, examinait les recours du ROSO et de ses adhérents contre l’approbation des Plan locaux d’urbanisme de Peroy les Gombries et Monchy […]

Enquête sur la destruction suspecte de blé

Une erreur sur l’étiquetage d’un insecticide a conduit à un accord financier entre le laboratoire fautif et une quinzaine d’exploitants. Le parquet de Beauvais va lancer des investigations. LA JUSTICE S’INTÉRESSE de près aux centaines d’hectares de blé fauchés avant maturité, dans l’Oise. Une enquête va en effet être ouverte par le parquet de Beauvais […]

Il ne faut pas avoir peur de la méthanisation

Trois agriculteurs ont déposé ce jeudi 30 octobre un permis de construire pour un méthaniseur dans les hauteurs de Margny-lès-Compiègne. Le gaz produit pourrait alimenter 10 000 foyers. Méthanisation. Au départ, c’est un peu comme un gros mot. Et cela fait peur. Méthane, odeurs fétides, risque d’explosion… Dans le doute, on s’inquiète. Pourtant, les élus […]

Communiqué de presse N° 8/2014

Un accident industriel passé sous silence. Le ROSO porte plainte. Le ROSO a porté plainte auprès du procureur de la république du tribunal de Beauvais contre la société Dow Agrosciences, un des leaders mondiaux de produit phytosanitaires. En mai de cette année, les quotidiens de la Picardie se faisaient l’écho d’un accident industriel de surdosage […]

Communiqué de presse N°7/2014

La zone commerciale du Chemin Herbu à Persan refusée par la CNAC * Au printemps dernier, le projet de zone commerciale du Chemin Herbu à Persan avait obtenu un avis favorable de la CDAC* du Val d’Oise. Ce projet de zone commerciale est situé en limite de la zone commerciale de Chambly, elle-même en cours […]

Communiqué de presse N°4/2015 du ROSO : Prise illégale d’intérêt par le maire de Monts en Vexin : le ROSO et les requérants font appel du jugement. Suit au jugement rendu par le tribunal correctionnel de Beauvais le 20 janvier 2015 déboutant le ROSO, les associations parties prenantes, les requérants ont décidé de faire appel. […]

Communiqué de presse N°3/2015 du ROSO : Commission Départementale d’Aménagement Commerciale : gilet pare-balle obligatoire  Le ROSO est membre de cette commission depuis plusieurs années en qualité de personne qualifiée développement durable. Il est rappelé à chaque début de séance par le président de la commission : « le président ouvre la séance et rappelle aux membres les règles […]

Communiqué de presse N°2/2015 du ROSO et de l’association Vern’Oeil : Le Chemin des Esquillons à Verneuil en Halatte restera un chemin rural ouvert à tous.   Le 24 mai 2011 la commune de Verneuil-en-Halatte prenait la décision d’aliéner le chemin rural des Esquillons, vendant ainsi au profit d’intérêts particuliers un accès public indispensable aux piétons souhaitant […]

Le ROSO porte plainte contre la société SIADIS et son gérant dans le cadre de l’infraction à la législation des installations classées pour le site de Lagny le Sec. Suite à l’enquête préliminaire ouverte par le parquet de Senlis, le ROSO a décidé de porter plainte devant le tribunal de Senlis contre la société SIADIS […]

Jugements du tribunal administratif d’Amiens du 25 novembre 2014. L’annulation du Plan local d’urbanisme de Peroy-les-Gombries rejetée. La révision simplifiée N°2 du PLU de Monchy-Humieres annulée. Peroy-les-Gombries : Par un délibéré en date du 25 novembre 2014 reçu le 18 décembre, le tribunal administratif d’Amiens a rejeté la demande d’annulation du PLU de Peroy-les-Gombries formulée […]

Audiences du tribunal administratif d’Amiens du 12 novembre 2014 : L’annulation des PLU de Peroy les Gombries et Monchy Humieres demandée par le rapporteur public. Lors de l’audience de ce jour, le tribunal administratif d’Amiens, examinait les recours du ROSO et de ses adhérents contre l’approbation des Plan locaux d’urbanisme de Peroy les Gombries et Monchy […]

Une erreur sur l’étiquetage d’un insecticide a conduit à un accord financier entre le laboratoire fautif et une quinzaine d’exploitants. Le parquet de Beauvais va lancer des investigations. LA JUSTICE S’INTÉRESSE de près aux centaines d’hectares de blé fauchés avant maturité, dans l’Oise. Une enquête va en effet être ouverte par le parquet de Beauvais […]

Trois agriculteurs ont déposé ce jeudi 30 octobre un permis de construire pour un méthaniseur dans les hauteurs de Margny-lès-Compiègne. Le gaz produit pourrait alimenter 10 000 foyers. Méthanisation. Au départ, c’est un peu comme un gros mot. Et cela fait peur. Méthane, odeurs fétides, risque d’explosion… Dans le doute, on s’inquiète. Pourtant, les élus […]

Un accident industriel passé sous silence. Le ROSO porte plainte. Le ROSO a porté plainte auprès du procureur de la république du tribunal de Beauvais contre la société Dow Agrosciences, un des leaders mondiaux de produit phytosanitaires. En mai de cette année, les quotidiens de la Picardie se faisaient l’écho d’un accident industriel de surdosage […]

La zone commerciale du Chemin Herbu à Persan refusée par la CNAC * Au printemps dernier, le projet de zone commerciale du Chemin Herbu à Persan avait obtenu un avis favorable de la CDAC* du Val d’Oise. Ce projet de zone commerciale est situé en limite de la zone commerciale de Chambly, elle-même en cours […]

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