Monday, March 30, 2015

Communiqué de presse N°6/2015

Qualité de l’eau potable pour les communes du Sud de l’Oise : des résultats inquiétants pour la santé et des tarifs toujours en hausse pour le citoyen ! Par courrier en date du 4 janvier dernier, le ROSO interpelle le président du syndicat des eaux du plateau du Thelle , Monsieur Daniel Tessier, sur la […]

Les écolos attaquent le maire en justice

L’affaire pourrait bien donner des sueurs froides à plus d’un maire de l’Oise. Cet après-midi, le tribunal de grande instance de Beauvais doit en effet fixer la consignation de constitution de partie d’un dossier pas comme les autres. Il concerne une plainte déposée contre le premier magistrat de Monts — un village du Vexin — […]

Le chemin des Esquillons redevient public

Verneuil-en-Halatte La justice vient de donner raison aux associations du ROSO et Vern’oeil, qui contestaient la vente en mai 2011 par la commune, du chemin rural des Esquillons, situé à proximité de l’Oise. La cour administrative d’appel de Douai a estimé que “les dispositions du Code Rural qui subordonnent l’aliénation d’un chemin rural à la […]

Pétition pour sauver la Butte aux Zouaves

Le ROSO (regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise) est solidaire de nombreuses associations écologistes, à l’image de Tracy Environnement, qui a lancé le mois dernier une pétition en ligne pour préserver un site historique menacé : celui de la Butte aux Zouaves à Moulin-sous-Touvent. Près de 3 500 signatures ont déjà été recueillies. L’entreprise Gurdebeke […]

Communiqué de presse N°5/2015

L’arroseur arrosé ! Le président de l’Union des maires de l’Oise se plaint auprès du préfet de l’Oise d’un manque de concertation dans le cadre de l’élaboration du SRCE (Schéma régional des continuités écologiques). Par courrier en date du 23 février (abondamment diffusé par email), Alain Vasselle, président de l’Union des Maires de l’Oise, répond […]

Communiqué de presse N°4/2015

Communiqué de presse N°4/2015 du ROSO : Prise illégale d’intérêt par le maire de Monts en Vexin : le ROSO et les requérants font appel du jugement. Suit au jugement rendu par le tribunal correctionnel de Beauvais le 20 janvier 2015 déboutant le ROSO, les associations parties prenantes, les requérants ont décidé de faire appel. […]

Communiqué de presse N°3/2015

Communiqué de presse N°3/2015 du ROSO : Commission Départementale d’Aménagement Commerciale : gilet pare-balle obligatoire  Le ROSO est membre de cette commission depuis plusieurs années en qualité de personne qualifiée développement durable. Il est rappelé à chaque début de séance par le président de la commission : « le président ouvre la séance et rappelle aux membres les règles […]

Communiqué de presse N°2/2015

Communiqué de presse N°2/2015 du ROSO et de l’association Vern’Oeil : Le Chemin des Esquillons à Verneuil en Halatte restera un chemin rural ouvert à tous.   Le 24 mai 2011 la commune de Verneuil-en-Halatte prenait la décision d’aliéner le chemin rural des Esquillons, vendant ainsi au profit d’intérêts particuliers un accès public indispensable aux piétons souhaitant […]

Communiqué de presse n°1/2015

Le ROSO porte plainte contre la société SIADIS et son gérant dans le cadre de l’infraction à la législation des installations classées pour le site de Lagny le Sec. Suite à l’enquête préliminaire ouverte par le parquet de Senlis, le ROSO a décidé de porter plainte devant le tribunal de Senlis contre la société SIADIS […]

Communiqué de presse n°10/2014

Jugements du tribunal administratif d’Amiens du 25 novembre 2014. L’annulation du Plan local d’urbanisme de Peroy-les-Gombries rejetée. La révision simplifiée N°2 du PLU de Monchy-Humieres annulée. Peroy-les-Gombries : Par un délibéré en date du 25 novembre 2014 reçu le 18 décembre, le tribunal administratif d’Amiens a rejeté la demande d’annulation du PLU de Peroy-les-Gombries formulée […]

Qualité de l’eau potable pour les communes du Sud de l’Oise : des résultats inquiétants pour la santé et des tarifs toujours en hausse pour le citoyen ! Par courrier en date du 4 janvier dernier, le ROSO interpelle le président du syndicat des eaux du plateau du Thelle , Monsieur Daniel Tessier, sur la […]

L’affaire pourrait bien donner des sueurs froides à plus d’un maire de l’Oise. Cet après-midi, le tribunal de grande instance de Beauvais doit en effet fixer la consignation de constitution de partie d’un dossier pas comme les autres. Il concerne une plainte déposée contre le premier magistrat de Monts — un village du Vexin — […]

Verneuil-en-Halatte La justice vient de donner raison aux associations du ROSO et Vern’oeil, qui contestaient la vente en mai 2011 par la commune, du chemin rural des Esquillons, situé à proximité de l’Oise. La cour administrative d’appel de Douai a estimé que “les dispositions du Code Rural qui subordonnent l’aliénation d’un chemin rural à la […]

Le ROSO (regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise) est solidaire de nombreuses associations écologistes, à l’image de Tracy Environnement, qui a lancé le mois dernier une pétition en ligne pour préserver un site historique menacé : celui de la Butte aux Zouaves à Moulin-sous-Touvent. Près de 3 500 signatures ont déjà été recueillies. L’entreprise Gurdebeke […]

L’arroseur arrosé ! Le président de l’Union des maires de l’Oise se plaint auprès du préfet de l’Oise d’un manque de concertation dans le cadre de l’élaboration du SRCE (Schéma régional des continuités écologiques). Par courrier en date du 23 février (abondamment diffusé par email), Alain Vasselle, président de l’Union des Maires de l’Oise, répond […]

Communiqué de presse N°4/2015 du ROSO : Prise illégale d’intérêt par le maire de Monts en Vexin : le ROSO et les requérants font appel du jugement. Suit au jugement rendu par le tribunal correctionnel de Beauvais le 20 janvier 2015 déboutant le ROSO, les associations parties prenantes, les requérants ont décidé de faire appel. […]

Communiqué de presse N°3/2015 du ROSO : Commission Départementale d’Aménagement Commerciale : gilet pare-balle obligatoire  Le ROSO est membre de cette commission depuis plusieurs années en qualité de personne qualifiée développement durable. Il est rappelé à chaque début de séance par le président de la commission : « le président ouvre la séance et rappelle aux membres les règles […]

Communiqué de presse N°2/2015 du ROSO et de l’association Vern’Oeil : Le Chemin des Esquillons à Verneuil en Halatte restera un chemin rural ouvert à tous.   Le 24 mai 2011 la commune de Verneuil-en-Halatte prenait la décision d’aliéner le chemin rural des Esquillons, vendant ainsi au profit d’intérêts particuliers un accès public indispensable aux piétons souhaitant […]

Le ROSO porte plainte contre la société SIADIS et son gérant dans le cadre de l’infraction à la législation des installations classées pour le site de Lagny le Sec. Suite à l’enquête préliminaire ouverte par le parquet de Senlis, le ROSO a décidé de porter plainte devant le tribunal de Senlis contre la société SIADIS […]

Jugements du tribunal administratif d’Amiens du 25 novembre 2014. L’annulation du Plan local d’urbanisme de Peroy-les-Gombries rejetée. La révision simplifiée N°2 du PLU de Monchy-Humieres annulée. Peroy-les-Gombries : Par un délibéré en date du 25 novembre 2014 reçu le 18 décembre, le tribunal administratif d’Amiens a rejeté la demande d’annulation du PLU de Peroy-les-Gombries formulée […]

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