Communiqué de presse N°05/2018 : Les pollueurs de la rivière Payelle devant le tribunal de Compiègne.
Les pollueurs de la rivière Payelle s’expliqueront devant le tribunal de Compiègne le 5 mars l’année prochaine. C’est l’aboutissement d’une…
Communiqué de presse N°03/2018 : Eau et Assainissement – La Direction Départementale des Territoires met le turbo à la rentrée !
Depuis plus de trois ans, le ROSO multiplie les demandes d’actions de contrôle, d’inspection, de suivis et de communications…
Communiqué de presse N°02/2018 : Projet Biometa – L’actionnaire principal du projet condamné une nouvelle fois par la Justice !
La société Valorisol, actionnaire principal du projet Biomata, vient d’être condamnée par le tribunal de grande instance de Versailles le…
Communiqué de presse N°01/2018 du ROSO : 30 ans après la décharge de Nery Saintines rejette toujours ses molécules toxiques vers le milieu naturel !
C’est un constat accablant que nous avons fait ce mardi en début d’après-midi en voyant le surnageant des fossés situés…
Communiqué de presse N°06/2016 : Annulation de la révision simplifiée du PLU de Monchy Humières.
Le Manque d’intérêt général confirmé en appel pour l’annulation de la révision simplifiée du PLU de Monchy Humières : Le…
Communiqué de presse N°05/ 2016 : Coup double pour le ROSO : Le bois du Roi définitivement sauvé du massacre !
Eh oui le PLU (plan local d’urbanisme) de Peroy les Gombries a subi le même sort que celui de la…
Communiqué de presse N°04/2016 : Une rentrée judiciaire chargée pour le ROSO.
Plusieurs affaires juridiques arriveront devant les tribunaux au cours des quatre derniers mois de l’année dans des dossiers portés par…
Communiqué de presse N°03/2016 : Chemin rural des Esquillons à Verneuil en Halatte – Le conseil d’état rejette le pourvoi du maire.
A la suite d'un long parcours judiciaire, le 22 janvier 2015, la Cour Administrative d'Appel de Douai avait tranché qu’en…
Communiqué de presse N°02/2016 : Une poubelle flottante sur l’Oise à Thourotte – Le ROSO porte plainte.
Le ROSO a porté plainte avec constitution de partie civile, la semaine dernière, auprès du procureur du tribunal de Compiègne…
Nouveau renvoi dans l’affaire Ecobois
Le PDG d’Ecobois, spécialiste du recyclage de bois et de déchets à Méru, n’a pas été jugé mardi par le…