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2024

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N° 09/2024 du ROSO : L’origine des PFAS du captage de Dieudonne activement recherchée !

N° 07/2024 du ROSO : « La diagonale de l’eau » le samedi 5 octobre matin prochain.

N° 06/2024 du ROSO : La société Alsei déboutée et condamnée par le tribunal judiciaire de Senlis dans le cadre de son action intentée pour abus de liberté d’expression contre le ROSO, L’Observateur Thellois et Didier Malé

N° 05/2024 du ROSO – La méthanisation dans le département de l’Oise de moins en moins « agricole ».

N° 04/2024 du ROSO – Les carences fautives du syndicat intercommunal des eaux du plateau de Thelle (SIAEP) confirmées par le tribunal administratif d’Amiens par un jugement en date du 18 avril dernier suite au recours du ROSO.

N° 03/2024 du ROSO – Le ROSO porte plainte contre le Syndicat intercommunal du bassin de l’Esches (SIBE) pour infraction au code de l’environnement et prise illégale d’intérêts.

N° 02/2024 du ROSO – Le ROSO poursuit son combat juridique contre les collectivités distributrices de l’eau potable pour inaction à rendre l’eau conforme : le dernier jugement en date du 11 mars 2024 contre la commune d’Oursel-Maison.

N° 01/2024 du ROSO – Comité Territorial de Santé de l’Oise : le ROSO obtient la création d’une commission santé environnement.

Fil info

  • Communiqué de presse N°03/2026 du ROSO : L’arrêté préfectoral du 12 janvier 2023 déclarant d’utilité publique les travaux d’aménagements de la zone concertée du marais et son barreau routier sur les communes de Mogneville, Cauffry et Laigneville est annulé par un jugement du tribunal administratif d’Amiens du 10 juillet 2026.
    26/07/2026/
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  • Communiqué de presse N°02/2026 du ROSO : Un jugement du 11 juin de la cour d’appel qui fera date ! Le ROSO obtient la condamnation pour carence fautive et non respect du code de la santé publique, de la commune d’Oursel-Maison en sa qualité de personne publique responsable de la distribution de l’eau potable devant la cour d’appel de Douai. Le jugement du Tribunal administratif d’Amiens du 11 mars 2024 est annulé.
    24/06/2026/
    0 commentaire

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