- Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) et Développement Durable, un document pratique pour innover, par l’Agence Régionale pour l’Environnement Provence-Alpes-Côte-d’Azur
- Référentiel pour l’évaluation des projets d’aménagement durable, outil de questionnement pour aborder un projet d’aménagement au regard du développement durable
- Article de Jean-Philippe Streibler dans BJDU : “Les SCOT après la loi Grenelle II”
- Charte de concertation avec les collectivités locales de l’Oise dans le cadre de l’élaboration ou révision des documents d’urbanisme.
- Réponse de l’Union des Maires de l’Oise à notre demande de charte.
- Rapport du Cemagref : Etude de l’intégration des contraintes écologiques dans les SCOT en 2009 avant l’approbation de la loi grenelle 2, partie 1.
- Rapport du Cemagref : Etude de l’intégration des contraintes écologiques dans les SCOT en 2009 avant l’approbation de la loi grenelle 2, partie 2.
- Concertation avec les associations du ROSO : lettre adressée à l’UMO pour demande de signature d’une charte sur la concertation : lire la lettre
- Compte rendu de la réunion sur le PADD du SCOT de la CCPOH de juillet 2009 : lire le compte rendu
- Avis du conseil scientifique de Picardie au sujet du projet de centrale électrique de Verberie : lire l’avis
- Procès-verbal de l’installation de la commission de conciliation sur les documents d’urbanisme : lire le procès-verbal
- Etat de l’avancement des SCOT dans l’Oise (source DDE de l’Oise Aout 2008) : lire le document
- Document sur le PADD (source DDE de l’Oise) : la forme du dossier : lire le document
- Document sur le PADD (source DDE de l’Oise): PADD le fond du dossier: lire le document
- Base de données de l’état des PLU, POS,SCOT par commune dans le département de l’Oise: source DDE de l’oise de juin 2008 : télécharger le fichier
