Monday, October 22, 2018

Mobilisation contre le projet de décharge

Posté par admin Le 25 septembre 2012

Les associations de défense de la nature opposées au centre d’enfouissement de déchets entre Péroy-lès-Gombries et Ormoy-Villers appellent à un rassemblement, le 29 septembre.

Sauvons le site du Bois du Roi

Posté par admin Le 17 septembre 2012

Sauvons le site du Bois du Roi : alerte à la mobilisation générale

Le bois du Roi situé sur les communes d’Ormoy-Villers et Perroy-les-Gombries est visé par un projet de centre d’enfouissement technique de plusieurs milliers de tonnes de déchets mené sous la houlette de l’entreprise Picheta-Cosson.

Ce projet de décharge masqué sous le nom et la présentation d’un Ecopole va compromettre inéluctablement la richesse faunistique et floristique de ce site classé en zone naturelle écologique et floristique (ZNIEFF) de type 1 et partiellement en zone de protection spéciale (ZPS).

Le site du Boi du Roi jouxte une zone Natura 2000 et constitue un formidable réservoir de biodiversité et corridor écologique (massif des trois forets et bois du Roi).

Bien entendu le porteur du projet nous explique que son projet de centre d’enfouissement n’a aucun effet néfaste sur toute la faune et la flore et qu’il sera même bénéfique. !!! Mais alors pourquoi mettre en route le projet de schéma régional des continuités écologiques ? Il n’ y a qu’à multiplier ce type de projet dans l’Oise!!!

Sur ce site, nous citerons par exemple : la véronique en épis (espèce végétale inscrite sur la liste rouge régionale), l’engoulevent d’Europe (espèce rare citée à l’annexe 1 de la directive oiseaux), la canche précoce et le carex des sables (plantes assez rares), le lézard des souches et des murailles, le rouge-queue à front blanc, l’ephippigére des vignes, le pic mar , le pic noir…..

En 1993 la préfecture de l’Oise a exclu de la zone de recherche en silice le secteur d’Ormoy-Villers en raison de la qualité environnementale du bois du Roi…

Notre adhérent, l’association Valois Environnement se bat pour empêcher le monstre d’attaquer ce site remarquable et bien entendu contre la volonté des maires de Peroy-les-Gombries et Ormoy-Villers.

Nous avons attaqué cette année au tribunal administratif, le PLU de Peroy-les-Gombries donnant le feu vert à ce projet et ce profil maintenant l’enquête publique sur la commune d’Ormoy-Villers pour les mêmes motifs sur la révision simplifié du PLU (enquête du 3 septembre au 3 octobre prochain). Bien entendu nous allons également attaquer la future délibération du PLU de Ormoy-Villers au tribunal administratif et l’arrêté préfectoral d’exploiter.

D’ici ce futur combat juridique, il va falloir enclencher une mobilisation générale sur le terrain et médiatique de grande ampleur. Les élus de tous les environs vont devoir être alertés. Un combat de la même ampleur que celui de Verberie se prépare. Nous allons établir un plan d’attaque avec Valois Environnement et nous aurons besoin de vous toutes et tous. La manifestation publique est proche….Préparez vos banderoles!!! . Picardie Nature est associée dès à présent à notre action.

N’hésitez pas à faire passe ce message et en parler autour de vous….

Nous nous battrons jusqu’au bout pour empêcher ce nouveau massacre de biodiversité et nous n’avons pas besoin des centaines de milliers de tonnes de déchets d’Ile-de-France.

Démontrons une fois de plus la force collective de nos 5000 sympathisants.

Le terrassier condamné

Posté par admin Le 27 août 2012

 

Le terrassier condamné à 25000 € d’amende pour des déchets à l’air libre.

Six mois de prison ferme et 25000 € d’amende. La cour d’appel d’Amiens (Somme) a condamné le 11 juillet le terrassier Patrick Quilan pour avoir stocké des déchets sur un terrain lui appartenant, en violation du Code de l’environnement. Objet de la discorde, des ferrailles, des carcasses, des bidons d’huile qui jonchent le sol de ce terrain situé à la sortie Nord du Mesnil-en-Thelle.

Un tas de déchets qui a poussé le Regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise (Roso) et le Petit Rapporteur mesnilois à agir en justice il y a quelques années pour « préserver l’environnement des risques que cela peut présenter », précise Didier Malé, président du Roso. En 2008, le tribunal de Senlis a condamné le terrassier à nettoyer son terrain et à verser 1 € de dommages et intérêts aux deux associations, qui ont fait appel du dédommagement.

Depuis, Patrick Quilan n’a pas nettoyé le terrain et les sanctions à son encontre se sont aggravées. Jusqu’à cette décision du 11 juillet. « Le terrain était dans cet état le jour où je l’ai récupéré, après le départ à la retraite de mon père. Si les deux associations n’avaient pas fait appel des indemnités en 2008, j’aurais nettoyé, mais maintenant avec toutes les indemnités à payer, je ne peux pas me permettre d’arrêter de travailler pour déblayer le terrain », se justifie Patrick Quilan.

S’il ne nettoie pas, il devra payer 150000 € une société désignée

L’état du terrain n’a pas évolué depuis la première condamnation. « C’est un individu qui n’a rien à faire de la justice, il fait le mort depuis trois ans. J’espère que cette sanction exemplaire va le pousser à agir, sinon une entreprise sera désignée pour nettoyer à ses frais », prévient Didier Malé.

Montant de la facture si une entreprise intervient, environ 150000 €. Un montant que Patrick Quilan se refuse à payer : « Je n’ai pas cette somme, et je ne veux pas travailler pour payer pour ça. Je dois déjà me priver pour payer les indemnités, je ne peux pas faire plus, j’ai une famille à nourrir. » Pris à la gorge financièrement, il paye aussi le crédit du camion qu’il a acheté il y a quelques années pour son activité. « Les 25000 € d’amende, je ne pourrai jamais les payer. Je vais nettoyer le terrain, je m’y engage, mais il faut arrêter de me prélever sur mon compte pour payer les indemnités. Si l’on me laisse tranquille avec ça, alors je pourrai renoncer à des chantiers et prendre du temps pour déblayer le terrain. » Pour sa condamnation à six mois de prison ferme, Patrick Quilan s’est pourvu en cassation.

Le Parisien – 8 août 2012

 

 

Communiqué de presse N°7/2012

Posté par admin Le 19 juillet 2012

 

Communiqué de presse N°6/2012 du ROSO : Incendie de Molydal à Saint-Maximin : Qui possède la liste des établissements classés dans l’Oise ?

Bien avant cet incident tragique de cette semaine survenu chez Molydal que l’on peut que déplorer, le ROSO a sollicité, à diverses reprises ces derniers mois, les services de l’état pour que lui soit communiqué la liste des établissements classés soumis à autorisation et déclaration dans l’Oise. A ce jour ces différentes demandes sont restées sans suite et les services de l’état se renvoient la balle.

Il existe bien une liste des établissements classés soumis au régime à autorisation et accessible au public sur le site du ministère du développement durable.

Mais il n’en est rien pour les autres établissements aussi potentiellement dangereux et soumis à simple déclaration ou enregistrement.

Le rapport de 2009 publié sur le site de la DREAL Picardie fait état de la présence de 524 sites soumis à autorisation dans l’Oise, 4147 soumis à déclaration, 16 sites type SEVESO. Le site officiel du ministère affiche lui de son coté 496 sites classés dans l’Oise au 2 juillet 2012.

Cet accident repose les questions suivantes :

  • Application de la règlementation obligatoire des inspections périodiques des installations classées soumises à déclaration ? La DREAL peut-elle donner un état de l’application de cette réglementation ?
  • Situation administrative réelle de ces établissements ?
  • Mise en ligne de la liste des établissements soumis à déclaration sur un site accessible au public ? Chaque citoyen a le droit de connaitre la dangerosité des établissements près de chez lui ? A quelle date ces données plusieurs fois réclamées par le ROSO seront-elles disponibles ?
  • Quelle était la situation administrative de cette entreprise implantée à Saint-Maximin ? Les quantités de produits étaient elle en rapport avec les autorisations ?

Le ROSO, en sa qualité de membre, avait posé ces questions lors de la réunion du comité départemental des risques sanitaires et technologiques du mois de mai.

Nous attendons aujourd’hui une réponse des autorités administratives du département.

 

Communiqué de presse N°6/2012

Posté par admin Le 19 juillet 2012

Communiqué de presse N°6/2012 du ROSO : Affaire Quilan Mesnil en Thelle : La cour d’appel d’Amiens rend une nouvelle décision de justice et une sanction exemplaire

Suite aux recours lancés dans plusieurs dossiers, le ROSO est satisfait de la décision de justice rendue cette semaine. En effet dans le cadre du dossier Quilan la cour d’appel d’Amiens vient de rendre une  sanction sévère dans son délibéré du 11 juillet 2012 à savoir :

  • Condamne Monsieur Quilan Patrick à six mois d’emprisonnement ferme et 25000 euros d’amende
  • Ordonne la remise en l’état de lieux dans  un délai de un mois à compter du présent arrêt à peine d’astreinte de 200 euros par jour.

Rappel des faits :

Dans l’affaire Quilan du Mesnil-en-Thelle, le ROSO associé au Petit Rapporteur Mesnilois vient d’obtenir une nouvelle décision pour le préjudice subi auprès de la cour d’appel d’Amiens. Rappelons qu’il s’agit d’un stockage de dépôts de gravats, ferrailles et déchets à l’entrée Nord du Mesnil-en-Thelle, propriété de M. Quilan et en place depuis plus de 15 ans.

Après une première condamnation par le tribunal de Grande Instance de Senlis en date du 12 décembre 2008, M. Patrick Quilan avait été condamné à la peine de 3 mois de d’emprisonnement avec sursis, à remettre en état le site dans un délais de un an, sous astreinte de 100 euros par jour dans la limite de 2 mois. Dans ce premier jugement les associations s’étaient vues dédommagées de l’euro symbolique au titre des dommages et intérêts. Le ROSO et les associations avaient fait appel des dédommagements obtenus. Dans son arrêt du 29 mars 2010, la cour d’appel d’Amiens a condamné M. Patrick Quilan à payer à titre de dommage et intérêts en réparation de leur préjudice moral, les sommes de 500 € au profit du Petit Rapporteur Mesnilois, 300 € au profit du ROSO.

Par un jugement en date du 17 janvier 2011 par le tribunal correctionnel de Senlis agissant sur instruction du procureur de la république, M. Quilan a été condamné à une peine de trois mois d’emprisonnement et à la remise en état des lieux sous un délais de quatre mois. Suite à un appel de ce jugement, la cour d’appel d’Amiens a confirmé par un jugement du 7 décembre 2011 et a ajourné la peine et renvoyé celui-ci à son audience du 6 juin 2012.

Dans cette affaire engagée depuis plus 3 ans, le ROSO et son adhérent le Petit Rapporteur Mesnilois souhaitent atteindre l’objectif de faire débarrasser définitivement les terrains de l’entrée du village des déchets de cette société en infraction avec le code de l’environnement. L’action se poursuivra auprès de Monsieur le Préfet et du procureur de la République pour atteindre l’objectif.

Nous rappellerons que dans cette affaire, la commune de Mesnil-en-Thelle ne s’est pas portée partie civile au coté des associations.

Une autre affaire est en ligne de mire du ROSO : l’exploitation non autorisée de la société Ecobois sur la commune de Méru dont l’audience plusieurs fois reportée est fixée au 27 septembre à 13 heures.

Quelle sera la ville la plus écolo ?

Posté par admin Le 17 juillet 2012

 

Le ROSO récompensera la ville la plus écolo

LASSIGNY. Didier Malé (à gauche), président du Roso, a convaincu Thierry Frau de participer au concours qu’il a lancé : le Prix du développement durable 2012. | (LP/S.F.)

“Cette idée a reçu le soutien de la DREAL  (NDLR : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du logement) et sera pilotée par Steven Luyckfassel, élève ingénieur  en environnement, en stage chez nous”, précise Didier Malé, le président du ROSO.

C’est donc par un moyen ludique que son association  souhaite valoriser les pratiques environnementales des communes. La plus responsable et la plus innovante remporteront le premier prix.

Je trouve important de faire connaitre notre politique de développement durable.
Thierry Frau, maire de Lassigny

Parmi les villes participantes on retrouve Lassigny, dans le Nord-Compiégnois. “Nous ne cherchons pas à gagner, mais je trouve important de faire connaitre notre politique de développement durable et, surtout, de découvrir celles des autres communes. Cela nous permet d’échanger des idées et, pourquoi pas, de les appliquer ensuite”,explique le maire, Thierry Frau. Et en matière d’écologie, Lassigny a décidé d’agir. “Nous avons déjà réduit la consommation de l’éclairage public en remplaçant les 400 ampoules classiques des des leds. Nous éclairons les rues toute la nuit, il nous fallait trouver une solution économique et écologique. D’ici trois ou quatre ans, nous aurons un retour sur investissement et nous serons moins touchés par les hausses de prix de l’électricité”.

A ajouter à cela, un écoquartier dont le chantier démarrera à la fin de l’année. “Une vingtaine de maison à basse consommation et passives. Nous travaillons également à la réduction de nos produits phytosanitaires dans nos espaces verts”, affirme le maire. Si Lassigny ne décroche pas la première place, il aura certainement un bon point.

S. Forestier – Le Parisien du vendredi 13 juillet 2012

Remise des prix en octobre

L’inscription est gratuite et ouverte jusqu’au 15 juillet à tous les élus des communes de l’Oise. Pendant deux mois, un jury composé de spécialistes de l’environnement et du développement durable ainsi que de membres du ROSO prendra connaissances des dossiers.

Plusieurs thématiques figurent dans le règlement intérieur : gestion de la biodiversité, de l’eau, des déchets, de l’énergie, du patrimoine bâti, de l’accès aux documents administratifs et des bonnes pratiques environnementales. Un prix sera remis pour chaque thématique. La cérémonie aura lieu le 19 octobre lors de la réunion annuelle du ROSO.

Les communes souhaitant participer peuvent encore contacter le Didier Malé par mail (d.male@free.fr) ou par téléphone au 03.44.74.93.50. Le règlement du prix ROSO 2012 est consultable sur le site internet du ROSO.

 

Communiqué de presse N°4/2012

Posté par admin Le 30 mai 2012

Communiqué de presse N°4/2012 du ROSO : Le ROSO annonce l’ouverture du concours 2012 : “Prix du développement durable” pour les collectivités de l’Oise

Dans le cadre de ses actions en faveur de l’environnement et du développement durable, le ROSO va adresser d’ici quelques jours un courrier aux 693 maires de l’Oise pour les inviter à participer au concours et « Prix du développement durable 2012 ».

Dans le cadre de la déclinaison du grenelle au plus près du citoyen, le ROSO souhaite récompenser les communes ayant réalisées des actions ou bonnes pratiques développement durable. Plusieurs thématiques sont inscrites dans le règlement du concours : Gestion de la biodiversité, de l’eau, des déchets, de l’énergie, du patrimoine bâti, de l’accès aux documents administratifs, des bonnes pratiques environnementales. Cette action a reçu le soutien de la DREAL Picardie. Celle-ci est conduite par Steven Luyckfassel, élève ingénieur environnement, stagiaire au sein du ROSO.

Ce concours tient à valoriser les bonnes pratiques environnementales prises dans les différentes communes de l’Oise et récompense celles qui fondent leurs développements sur une organisation répondant au mieux aux besoins de sa commune, sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs propres besoins. En fin de compte, le ROSO désire, à travers cette compétition, couronner la commune de l’Oise la plus responsable et innovante dans la gestion des ressources naturelles, de l’énergie, des déchets, etc.

L’inscription est gratuite et ouverte jusqu’au 15 juillet 2012 à tous les élus des communes de l’Oise. Intervient alors le jury qui va étudier durant les 2 mois suivant tous les dossiers qui leurs seront présentés. Le jury est composé de spécialistes qualifiés dans les domaines de l’environnement et du développement durable ainsi que des membres du conseil d’administration du ROSO. La remise des prix aura lieu le 19 octobre lors de la réunion annuelle du ROSO.

Déjà plusieurs communes de l’Oise se sont engagées à participer et faire reconnaitre leur démarche par les 85 associations de défense de l’environnement (plus de 6000 adhérents) regroupées au sein du ROSO.

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Règlement du concours et coupon d’inscription

Le Prix “ROSO 2012”

Posté par admin Le 29 mai 2012

Pour l’année 2012, le Regroupement des Organismes de Sauvegarde de l’Oise (R.O.S.O.) annonce le lancement d’un concours sur les bonnes pratiques environnementales prises dans les différentes communes de l’Oise.

Les communes lauréates se verront décerner le prix de l’environnement du ROSO 2012.

Cette action entre dans le cadre de la déclinaison du grenelle au plus près du citoyen et a reçu le soutien de le DREAL Picardie.

Vous trouverez ci-après en téléchargement, le règlement du concours destiné au communes du département de l’Oise, ainsi que le coupon d’inscription au concours.

Règlement du Concours

Coupon d’inscription au concours

Subvention : la presse en parle

Posté par admin Le 26 avril 2012

Le Conseil Général prive le ROSO de subvention

Le ROSO plie mais ne rompt pas. Le Regroupement des Organismes de Sauvegarde de l’Oise, qui rassemble quatre-vingt-dix associations de défense de l’environnement partenaires, vient d’être amputé de subventions vitales pour son avenir.

“Nous venons de recevoir un courrier du Conseil Général qui nous inique ne pas reconduire les 2 000 euros de subvention annuelle auxquels nous avions droit depuis plus de quinze ans”, déplore Didier Malé président du ROSO. Cette mauvaise surprise  ne sonne pas pour autant le glas de cette association très active  dans le département, mais va considérablement l’affaiblir.

“Cette somme nous permettait de tenir à flot notre budget de fonctionnement, même si la majorité de nos bénévoles  ne comptent pas les kilomètres parcourus et les frais annexes. Nous fonctionnons à l’année avec 10 000 euros, ce n’est pas énorme”, précise Didier Malé.

Le ROSO s’implique souvent dans des conflits opposant des associations environnementales à des collectivités locales ou à des grandes entreprises.Souvent il se voit contraint d’engager des avocats pour mener des combats juridiques se terminant le plus souvent devant les tribunaux.

Nous avons un fond pour les litiges. Le moindre avocat du Conseil d’Etat coute 1 000 euros, mais c’est nécessaire pour défendre le cadre de vie des habitants. Si on perd un procès on doit verser 1 500 euros d’amende. Cette privation de subvention va considérablement freiner nos démarches”, assure le président.

L’association de défense de l’environnement partenaire critique et parfois contradicteur des pouvoirs publics dans l’Oise, n’hésite jamais à prendre des positions tranchées envers certains projets, comme le nouveau plan d’exposition au bruit de l’aéroport Beauvais-Tillé.

“Nous ne voulons pas faire de l’alarmisme mais nous pensons à un règlement de compte lâche Didier Malé. Nous avons envoyé un mail demandant les motifs de cette annulation de subvention, nous attendons toujours la réponse”.

Contacté, le Conseil général n’a pas souhaité donner d’explication à son geste. “Ce que je constate, c’est que le département a un budget de 1,9 millions d’euros dédié à l’environnement et au développement durable, et que nous ne comptons que pour 0,075 %…”.

Alors Didier Malé a épluché les subventions du budget culture. Pour voir. “Le Conseil Général subventionne des joueurs de tarot, de pétanque, des associations de guitaristes. Certaines ne sont même pas du département ! Si ça continue comme ça, nous organiserons des concours de belote à la fin de chaque assemblée générale : nous retrouverons peut-être des subventions au lieu de devoir doubler le prix des cotisations de nos adhérents…”.

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C’est une décision choquanteFranck Deboise . Président de Pas de Centrale en Basse Automne, association partenaire du ROSO

A l’annonce de la décision du Conseil Général de supprimer sa subvention accordée au ROSO, Franck Deboise, président de l’association Pas de Centrale en Basse Automne , a réagi vivement.

“Cette décision, bien au-delà des sommes en jeu, est choquante pour tous les adhérents du ROSO, et en particulier pour notre association , dont le Conseil Général s’est déclaré soutenir l’action à de nombreuses reprises. Rappelons que le ROSO était à nos cotés dans toutes les procédures juridiques que nous avons menées au tribunal administratif d’Amiens”.

 

Stéphanie Forestier – Le Parisien du 23 avril 2012

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Les autres journaux aussi en parlent !!!

Communiqué de presse n°3/2012

Posté par admin Le 15 avril 2012

Communiqué de presse N°3/2012 du ROSO : Le ROSO au pain sec et à l’eau

Par courrier en date du 22 mars 2012, Jacques Anglade, directeur général de services par délégation du Président du Conseil Général écrit au président du ROSO : « Vous avez récemment sollicité le concours financier du département de l’Oise, d’un montant de 2000 € pour aider au fonctionnement de votre association. Malgré un examen attentif de votre demande, je suis au regret de vous informer qu’il n’a pas été possible de lui réserver une suite favorable. »

Comme chaque année le ROSO a adressé le dossier de demande de subvention au département de l’Oise afin de l’aider à couvrir une partie de ses frais de fonctionnement. Tous les ans le département aide notre association (à hauteur de 1500 € environ). Le ROSO regroupe 90 associations de défense de l’environnement et du cadre de vie de l’Oise représentant ainsi plus de 4000 citoyens sensibles et actifs dans le domaine de l’environnement et de sa préservation.

Alors que le ROSO puise ses uniques ressources dans les cotisations de ses adhérents, et participe à plus de 40 commissions départementales et régionales (à fréquences mensuelle, trimestrielles, semestrielles ou annuelles), cette seule subvention de fonctionnement permettait de couvrir une petite partie des frais occasionnés par les déplacements de ses représentants. Il faut noter que depuis 2 ans, le ROSO reçoit 100 euros complémentaire de la ville de Lassigny.

Ce courrier ne fait mention d’aucune motivation dans cette « non attribution pour l’année 2012 » et n’est pas signé du Vice-Président à l’environnement.

Le ROSO apprécie le budget 2012 de 1 974 200€ alloué par le Département de l’Oise à l’environnement et développement durable et autres actions en faveur de l’environnement (commission permanente du 12 mars 2012) et observe les subventions accordées au titre du soutien à la vie culturelle.

Le président du ROSO proposera à son conseil d’administration de faire une partie de pétanque ou un tarot lors des séances afin de rentrer aussi dans le cadre de la culture.

Alors que le Département n’a pas puisé 0,075% de son budget pour accorder son soutien en 2012 au ROSO, le ROSO continuera à se battre pour faire valoir ses arguments quitte à en déranger certains.. !

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