Tuesday, August 22, 2017

Communiqué de presse N°4/2017

Posté par admin Le 20 août 2017

Ne rien lâcher !

Dans le cadre des actions du ROSO pour la défense de l’environnement, celui-ci est amené à engager des procédures juridiques contre les contrevenants au code de l’environnement. L’agrément du ROSO pour la protection de l’environnement ouvre ce droit. Mais ce n’est pas toujours facile de faire condamner les auteurs devant le tribunal correctionnel. Dans le cadre d’une procédure engagée par le ROSO contre les auteurs (identifiés) d’un déversement de déchets dans la nature sur la commune de Neuilly en Thelle, une plainte avait été déposée. Celle-ci a abouti au renvoi du directeur de l’entreprise SARL étude Conseil démolition (personne physique), une première fois puis de l’entreprise SARL étude conseil démolition (personne morale) une seconde fois (le 10 juillet dernier). Alors que les déchets ont été déposés par des employés de cette société, un samedi, par un emprunt de camion, le tribunal a relaxé dans les deux cas le directeur et l’entreprise car il n’y avait pas de faute intentionnelle de ces auteurs. Le conducteur du camion et son passager n’ont pas été identifiés au cours de l’enquête !
Dans un autre dossier de plainte contre la commune de Sacy le Grand pour dépôt illégal de déchets amiantés, le parquet vient de classer l’affaire, suite à l’enlèvement et l’élimination conforme des déchets par la commune. Notre plainte aura eu pour effet de faire prendre conscience au maire de son erreur et de la rectifier.
La photo du panneau situé sur la route de Blaincourt les Précy en dit long sur le découragement de certains élus…mais ne lâchons rien et continuons à agir.

Comm preess roso 04 17

Communiqué de presse N°3/2017

Posté par admin Le 7 juillet 2017

Communiqué de presse N°3/2017 du ROSO et Valois Environnement : la ville de Peroy les Gombries déboutée de son pourvoi au conseil d’état !

Zemanta Related Posts Thumbnail

Alors que le combat juridique aurait pu toucher à sa fin il y a quelques mois, c’était sans compter sur l’acharnement du maire de Peroy les Gombries à obtenir gain de cause. Eh oui le PLU (plan local d’urbanisme) de Peroy les Gombries avait subi le même sort que celui de la commune d’Ormoy-Villers, c’est-à-dire l’annulation.

En effet suite au recours déposé devant la cour d’appel par le ROSO et plusieurs associations, le jugement rendu le 15 septembre 2016 par la cour d’appel de Douai, avait annulé le jugement du tribunal administratif d’Amiens du 25 novembre 2014 et ainsi la délibération du conseil municipal de Peroy les Gombries du 16 janvier 2012 approuvant le plan local d’urbanisme.

Mais face à ce revers, la ville de Perroy les Gombries avait formé un pourvoi devant le conseil d’état. Par un jugement en date du 30 juin dernier, la sixième chambre, section du contentieux du Conseil d’Etat a rejeté le pourvoi et tous les moyens développés. Elle a considéré « qu’aucun de ces moyens n’est de nature à permettre l’admission du pourvoi ».

Il va être temps pour les porteurs du projet et le maire de Peroy les Gombries d’abandonner ce projet de décharge et de laisser le Bois du Roi, site exceptionnel de Biodiversité, en paix.

Communiqué de presse N°2/2017

Posté par admin Le 6 juillet 2017

 Le ROSO s’invite dans le débat parlementaire dans le cadre du projet de loi moralisation de la vie publique.

2_avec_333_pixels_cle29499a-0892a

 

Dans le cadre du projet de loi sur la moralisation de la vie publique, le ROSO a écrit au président de la République pour lui  demander d’intégrer un article interdisant à tous élus d’exercer ou de postuler à la fonction de commissaire enquêteur. Le ROSO écrit :

«  Notre association est membre désignée par le préfet de département en qualité d’association agréée pour la protection de l’environnement depuis des années. Cette commission est présidée par la présidence du tribunal administratif d’Amiens. Lors de l’examen des candidatures nouvelles ou de renouvellement nous sommes obligés de vérifier pour chaque candidat s’il n’est pas titulaire d’un mandat d’élu ou son intention d’y prétendre. En effet à l’unanimité les membres de la commission ont toujours vu le conflit d’intérêt et incompatibilité entre la fonction d’élu et celle de commissaire enquêteur. L’avis de la commission n’a pas besoin d’être motivé. Aussi nous souhaiterions que ce problème permanent soit réglé définitivement dans votre projet de loi en faisant figurer un article sur l’incompatibilité à exercer un mandat d’élu et celle de commissaire enquêteur. Nous pensons que notre demande rentre totalement dans l’esprit et les objectifs que vous souhaitez donner à ce texte législatif. »

Afin de conforter notre demande, Barbara Pompili sollicitée par le ROSO confirme l’intérêt de notre demande et a transmis notre proposition à la présidente de la commission des lois à l’assemblée nationale, ainsi qu’à la référente du groupe En Marche.

Souhaitons que la demande du ROSO soit entendue et permette de moraliser un plus les enquêtes publiques.

Communiqué de presse N°1/2017

Posté par admin Le 26 avril 2017

 Carton jaune pour la cartonnerie du Valois sur la commune de Fleurines.

Oise hebdo 04 2017

Alerté par son adhérent le Hérisson d’Halatte, le 21 janvier 2017 (constat sur place le 29 décembre 2016), le ROSO a demandé aux services de la DREAL dans le cadre des procédures de signalement, une inspection du site. En effet, l’association le Hérisson d’Halatte avait pu constater des opérations de brulage de futs métalliques directement sur le site. Tout cela étant situé à moins de cinquante mètres d’une école. Une deuxième visite de notre adhérent le 26 janvier 2017 mettait en évidence que tout avait disparu ! Ces opérations de brulage pour l’élimination de déchets sont rigoureusement interdites et contraire au code de l’environnement. Que contenaient ces futs métalliques ? Les inspecteurs de la DREAL ont mené leur inspection début février 2017 et ont relevé 2 écarts majeurs, 6 écarts simples et 7 observations vis-à-vis de la réglementation relative aux  installations classées pour la protection de l’environnement. Il est, en autre, demandé à l’exploitant de bien vouloir fournir les justificatifs sur l’élimination des déchets issus de la zone de brulage (interdite). Par arrêté préfectoral du 29 mars 2017 la société Cartonnerie du Valois est mise en demeure de régulariser sa situation administrative de ses installations exploitées sur la commune de Fleurines. Il est noté dans l’arrêté « vu l’absence de réponse de l’exploitant à la transmission du rapport du 22 février 2017 de l’inspection des installations classées ».  L’exploitant a un délai de un mois pour répondre à cette mise en demeure.

Une nouvelle fois la vigilance des membres du ROSO aura permis de faire comprendre qu’il existe une réglementation de protection de l’environnement à respecter. !

oise-hebdo-plu-monchy-jpgLe Manque d’intérêt général confirmé en appel pour l’annulation de la révision simplifiée du PLU de Monchy Humières :

Le ROSO ET L’APPEVA (association pour la protection de l’environnement de la vallée de l’Aronde) ont connu un nouveau succès avec le rejet par la cour d’appel de Douai de l’appel de la commune de Monchy Humières contre la décision du tribunal administratif d’Amiens qui a annulé en 2014 la révision simplifiée du PLU donnant l’autorisation de construire une résidence de tourisme dans un but d’intérêt général dans le golf de Monchy Humières , a proximité du château et de l’église classée monument historique.
L’élément essentiel du dossier est ;
« Considérant….que la révision contestée vise à faire du château, sur lequel pèsent de lourdes charges d’entretien, et de son vaste parc, qui accueille déjà un golf de 10 trous, un pôle attractif comme une résidence senior ou une résidence de tourisme qui permettraient en outre de créer quelques emplois pérennes sur la commune….
Que toutefois il ne ressort pas des pièces du dossier qu’à la date de la délibération attaquée, ces objectifs reposaient sur des études et des projets suffisamment avancés pour leur assurer leur faisabilité dans un avenir proche,
Que dans ces conditions, l’autorité administrative n’a pas établi devant la juridiction administrative de manière précise et circonstanciée, l’intérêt général qui s’attache effectivement à la réalisation de ce projet ou cette opération constituant l’objet de la révision simplifiée… »

Contact : Claude Blondel, Vice-président du ROSO tel : 03 44 42 47 97

 

Plusieurs affaires juridiques arriveront devant les tribunaux au cours des quatre derniers mois de l’année dans des dossiers portés par le ROSO.

Plan local d’urbanisme de Peroy les Gombries :
C’est au cours de l’audience du 5 septembre prochain que la cour d’appel administrative de Douai examinera le recours du ROSO et des associations contre la décision du tribunal administratif du 25 novembre 2014 rejetant leur requête de demande d’annulation du PLU de la commune de Peroy les Gombries.
Dans ce dossier il faut rappeler que le ROSO se bat pour la préservation de l’espace naturel exceptionnel et très sensible du Bois du Roi et empêcher l’installation d’une carrière et d’un centre de traitement de déchets de plus de 100000 tonnes par an par la société Bois du Roi Paysagé
Rappel : Lors de son intervention, le rapporteur public avait demandé l’annulation du PLU en s’appuyant sur le non-respect et la méconnaissance de l’article R 123-8 du code de l’urbanisme par la commune lors de la procédure de l’élaboration du PLU. En souhaitant requalifier en zone NC (pour y autoriser un projet de carrière et de centre de stockage de déchets) une surface de plus de 40 hectares de la zone Naturelle, la commune n’aurait pas tenu compte du premier alinéa de l’article R 123-8. En effet cet article stipule que le classement en zone naturelle (N) s’appuie sur la qualité des milieux, espaces naturels et notamment de leur intérêt d’un point de vue écologique.
Ceci est conforme à la volonté du législateur de protéger les zones naturelles exceptionnelles et d’y interdire l’implantation d’un centre de stockage de déchets.
Il semble que le tribunal n’ait pas la même appréciation : « qu’il ne ressort pas des pièces du dossier que la création de la zone NC serait de nature à porter atteinte à la préservation des sols agricoles et forestiers ou à la sauvegarde des sites, milieux naturels et paysages…. »
Le combat va donc se poursuivre devant la cour d’appel de cette décision plus que surprenante ! (le rapporteur public non suivi dans ses conclusions).

Nous ne comprendrions pas que la Cour d’appel rejette notre recours alors que pour le même projet porté par la société Bois du Roi Paysagé ayant entrainé la modification du PLU de le commune de Ormoy Villers, le tribunal administrait d’Amiens a fait droit de notre demande et a annulé le PLU de Ormoy-Villers . Dans son délibéré rendu public le 18 novembre 2015, le tribunal administratif d’Amiens appui son jugement sur : « le projet implique nécessairement d’abattre, pour sa réalisation 180 chênes matures ; que, quand bien même cet abattage ne correspond qu’à 1% de la proportion présente de ces arbres sur l’ensemble du bois du Roi, celui-ci porte atteinte à la préservation des sols forestiers existants et , pour ce motif , est incompatible avec le classement en zone naturelle, pour ces motifs écologiques , des secteurs créés spécifiquement pour sa réalisation ».
Il est clair que le tribunal prend enfin en compte nos arguments de la richesse de cette zone naturelle située à proximité de deux zones d’intérêt faunistiques et floristiques et d’une zone d’intérêt communautaire pour les Oiseaux.
Enfin il faut savoir que cette annulation du PLU de la commune d’Ormoy Villers a pour conséquence de couper une partie du projet de Bois du Roi paysagé et d’empêcher les accès du site, les installations des locaux du personnel, de la pesée des déchets, de la plate-forme de tri et des installations de traitement des eaux.
Il en reste plus qu’à la cour d’appel de rendre un jugement d’annulation en cohérence avec la décision rendue pour Ormoy-Villers.

Affaire Arduin sur la commune de Royaucourt :
Ce dossier arrivera à l’audience du tribunal correctionnel de Beauvais le 22 novembre prochain.
En février 2012, le ROSO a déposé une plainte pour infraction à la législation des installations classées contre Monsieur Jean Arduin pour stockage non autorisé de véhicules hors d’usage sur aire inadaptée. Alerté par le maire de la commune, le ROSO a apporté son soutien à ce dernier contre ces installations illicites de plusieurs dizaines de véhicules hors d’usage et ferrailles.

Affaire Dépôt illégal de déchets sur la commune de Neuilly en Thelle
Ce dossier arrivera à l’audience du tribunal correctionnel de Senlis le 19 octobre prochain. Le ROSO a déposé plainte le 1 novembre 2015 contre X dans le cadre d’un dépôt illégal et abandon de déchets près du poste EDF sur la commune de Neuilly en Thelle. En effet le 24 octobre 2015, le président du ROSO a vu un camion d’entreprise déposer ces déchets et gravats dans la nature. Ce camion appartenait à la société Etude conseil démolition.

Pour mémoire, d’autres dossiers sont toujours en cours d’instruction ou en enquête judiciaire :
– Retrait illégal d’amiante et abandons de déchets amiantés par la commune de Sacy-le Grand : plainte déposée contre le maire pour infraction au code de l’environnement et
mise en danger de la santé d’autrui.
– Dépôt illégal de boues toxiques et déchets dans le périmètre protégé du captage de Puiseux le Hautberger : plaine contre X déposé le 8 mars 2015 pour diverses infractions au code de l’environnement et mise en danger de la santé d’autrui.
– Plainte déposée le 1 juillet 2014 contre la société Dow Agrosciences pour distribution d’un produit non homologué en France ( Droid : herbicide) et surdosé. Commercialisation ayant entrainée la destruction de 1500 hectares de blé en France dont 400 hectares en Picardie.
– Plainte déposée contre la société Lavaux à Gouvieux le 11 février 2014 pour infraction à la législation des installations classées.
– Plainte contre X déposée en Mars 2016 pour pollution de la rivière la Payelle : pollution chronique et accidentelle, infraction au code de l’environnement.
Plainte déposée en mai 2016 contre le gérant de la péniche Toison d’or pour infraction à la législation des installations classées

40 ans du ROSO: une réussite saluée

Posté par admin Le 7 octobre 2016

Pour les 40 ans du ROSO, la ministre Barbara Pompili en invitée spéciale.
articleoisehebdo40ans-page-001

Le ROSO, 40 ans d’actions au service de l’environnement dans l’Oise.
article-du-parisien-sur-les-40-ans-du-roso-page-001

Le ROSO fête ses 40 ans

Posté par admin Le 2 août 2016

 

 

invitation-40-ans-roso

 

 

L’objectif fixé de cet anniversaire est de: “Faire connaître, célébrer, promouvoir et échanger sur l’activité du ROSO au sein du périmètre des associations locales qu’il représente et des partenaires de son action”.

Ce rassemblement des 65 associations adhérentes du ROSO et des partenaires de cette journée est un événement unique pour échanger sur les thématiques de l’environnement , l’aménagement du territoire et la protection de patrimoine de l’Oise.

Dans le village de l’environnement regroupé dans la maison villageoise vous pourrez rencontrer nos différents adhérents et partenaires présents dans leurs stands de 10 heures à 18 heures. Vous pourrez ainsi découvrir leurs actions et le maillage du territoire départemental de nos adhérents.

Entre 14 heures et 17 H 30, nous vous proposons de participer aux conférences organisées sur les thèmes de l’eau, la forêt, le jeu de la concertation, les actions du ROSO.
Également au cours de la journée des sorties nature dans la forêt située à coté sont prévues permettant de sensibiliser tout public et famille.

Le midi il sera possible de déjeuner sur place ( camion restauration) ou d’apporter son pique-nique. Le café est offert par le ROSO.

L’accès au village de l’environnement et à la journée est entièrement gratuite et ouverte à tout public. Une bonne idée de sortie en famille.

flyer-accueil-40-ans-du-roso

                 

 

 

 

 

 

 

 

Qualité de l’eau: Le cheval de bataille du ROSO

Posté par admin Le 17 juin 2016

Oise Hebdo du 15 juin 2016

A Dieudonné, La Chapelle Saint-Pierre, Novillers et Sainte-Geneviève, une eau potable mais non conforme au robinet.

“cliquer pour lire l’article”.
OISE HEBDO 15062016

Communiqué de presse N°3 / 2016

Posté par admin Le 14 juin 2016

Chemin rural des esquillons Chemin rural des Esquillons à Verneuil en Halatte: Le conseil d’état rejette le pourvoi formé par le maire .
A la suite d’un long parcours judiciaire, le 22 janvier 2015, la Cour Administrative d’Appel de Douai avait tranché qu’en dépit des obstacles mis à son utilisation, le chemin était toujours régulièrement emprunté par des randonneurs.

Et la délibération du conseil municipal du 24 mai 2011 était ainsi déclarée illégale

L’arrêt de la Cour d’Appel avait donc donné raison à l’association Vern’oeil et au ROSO (Regroupement des Organismes de Sauvegarde de l’Oise) qui s’étaient élevés contre l’aliénation du chemin rural en bord d’Oise, après avoir tenté le dialogue. Elles considèrent en effet cet accès public indispensable aux piétons souhaitant accéder aux zones humides et à l’étang communal dans un environnement naturel de qualité.

N’admettant pas cette décision de Justice et persistant à vouloir vendre ce chemin à un propriétaire riverain, le Maire de Verneuil avait décidé d’entraîner sa commune dans une nouvelle procédure devant le Conseil d’Etat.

Juin 2016 : le Conseil d’État vient de rejeter sa demande de pourvoi en cassation. En conséquence la vente par la commune du chemin rural des Esquillons est définitivement annulée.

Aujourd’hui, le patrimoine commun que représentent les chemins ruraux est très menacé : accaparements par des riverains indélicats, clôtures abusives, disparitions pures et simples. Il est théoriquement de la responsabilité des maires d’assurer leur conservation et leur valorisation.

L’association VERN’OEIL considère que cette action de sauvegarde était indispensable. «Mais que de temps perdu, quelle énergie et quel argent gâchés de part et d’autre !» fait observer le président de l’association.

Il émet le vœu que la commune de Verneuil en Halatte consacre davantage ses moyens à des projets qui vont dans le sens du bien commun.

Il poursuit : Avec cet argent, on aurait pu par exemple protéger la ferme du centre bourg abandonnée sous les intempéries au prétexte de manque de moyens financiers depuis 7 ans, ou entretenir et valoriser certains chemins ruraux qui en ont grand besoin.

Aujourd’hui, souhaitant pouvoir tourner la page des guerres judiciaires, l’association Vern’oeil a démarré un recensement des chemins ruraux auquel elle espère voir la commune s’associer. Cet inventaire mené en collaboration avec l’association Chemins de Picardie a déjà été déjà initié par certaines communes. Il se veut fédérateur pour les communes, leurs habitants et les associations locales.

Articles Populaires

    Sorry. No data so far.

Designed by website templates